Contrat de rémunération

CONTRAT DE RÉMUNÉRATION

ENTRE

La Société MONDRIAN

Société à responsabilité limitée, dotée d’un capital de 50 000 Francs,

Dont le siège social est au 17 Boulevard Péreire à Paris,

Inscrite sur le    Registre du commerce de Paris sous le nºB330 123 456

Représentée par Mme Hélène DERCOURT, gérant,

À laquelle ce document fera référence sous l’appelation “la Société”

D’UNE PART

Et

M.

Né à ……….le……………

De nationalité

Résidant à

Qui répondra au termes « le Travailleur »

D’AUTRE PART

I – OBJET

Le Travailleur et la Société ont formalisé un contrat au jour indiqué

Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions de rémunération du Travailleur à la date à laquelle le contrat de travail est signé, étant entendu que les conditions de rémunération seront examinées et feront objet d’un réajustement selon l’évolution, la qualification et les responsabilités acquises par le Travailleur d’un côté , et la situation de la Société de l’autre.

Les modifications susceptibles de se produire seront notifiées au Travailleur par la Société.

Il est entendu que si le Travailleur ne dépose pas de plainte écrite dans un délai de trente jours postérieurs à la date où il a été informé, il sera considéré qu’il accepte les nouvelles conditions et les nouveaux termes au jour de la date à laquelle les changements lui ont été notifiés.

II MODALITES DE REMUNERATION

Le Travailleur sera rémunéré pour ses fonctions au moyen d’un salaire brut annuel qui sera composé d’une partie « Fixe » et d’une partie « Prime ».

2.1. – Partie Fixe

Le Travailleur touchera une partie « Fixe » brute annuel de                       francs en 12 mensualités.

Cette partie « Fixe » lui sera versée par mensualités conformément aux modalités en vigueur au sein de la Société qui réalise l’embauche.

2.2 – Partie « Prime »

La « Prime » est composée d’une Prime pour Augmentation et d’une Prime pour Objectif.

2.2.1 – Prime pour augmentation

La Prime pour augmentation est définie aux effets du présent contrat dans les termes suivants :

- une prime de                            francs sera accordée pour chaque augmentation dans les ventes faites à un client et réalisée par une personne de l’équipe, au cours d’un minimum de trois (3) mois consécutifs et qui entraîne au moins une marge commerciale de 15 000 francs par mois hors taxes.

Il est entendu que le calcul de la marge commerciale brute d’un projet s’effectue de la manière suivante :

Chiffre d’affaire enregistré

Moins 200% du montant total des salaires brutes des intervenants (conseillers affectés rattachés au centre générateur du bénéfice)

Moins les Frais Directs liés aux projet

Les Frais Directs sont équivalents à :

                                   Publicité (spots, dépliants, publicité commerciale)

                                   Commissions diverses

                                   Frais de déplacement (intervenants et responsables)

                                   Frais de formation

                                   Cadeaux d’entreprise

                                   Divers, directement liés à l’activité

-une prime de                         francs pour tout nouveau client qui enregistre des ventes pendant une période de trois (3) mois consécutifs au moins et qui génère une marge commerciale minimum de 15 000 francs mensuels hors taxes.

Le montant des dites primes sera versé après trois mois de facturation consécutive.

2.2.2 Prime pour Objectif

L'objectif consiste à atteindre une marge commerciale brute totale de ………KF minimum. (=Kilo franc) Imp les abréviatures sont différentes en Belgique

La Prime pour objectif est définie ci-dessous :

Une prime de                       francs sera attribuée dès que l’Objectif sera atteint, étant entendu que ledit objectif devra être atteinte dans un délai maximum de douze mois suivants la date d'entrée en vigueur du contrat de travail, c'est-à-dire le ………………….

L’objectif sera considéré atteint lorsque la marge commerciale brute cumulée registrée sur le compte d’exploitation des activités du travailleur, comme établi par la Société, atteindra la somme minmum minimale ? de                    Francs hors taxes.

Le compte d’exploitation comprend toutes les activités réalisées par le Travailleur au sein de son centre de bénéfice en relation avec les projets du client. Le compte d'exploitation enregistre les recettes: le Chiffre d’Affaire facturé enregistré en vente sera considérée comme dépenses.

200% du montant total des salaires brute des participants (conseillers affectés au centre de bénéfice) et les Frais Directs.

Sont considérés comme Frais Directs:

                                   Publicité (spots, dépliants,brochure, prospectus, publicité commerciale)

                                   Commissions diverses

                                   Frais de déplacement (participants et responsables)

                                   Frais de formation

                                   Cadeaux d’entreprise

                                   Divers, directement liés à l’activité

La marge commerciale brute totale du compte d'exploitation est constitués par la différence entre le total des recettes et le total des frais.

La partie variable due sera versée selon les modalités en vigueur au sein de la Société employeur.

III POSSIBILITÉ DE TRANSFERT DU CONTRAT

Le présent contrat pourra être transmis à une Entreprise du Groupe MONDRIAN selon les mêmes modalités et conditions contenues dans le contrat de Travail, approuvé dans son intégralité par le Travailleur.

Fait à Paris, en double, le                           2001

Le Travailleur                                                                                          La Société

(*) Signature des deux parties, précédées de la mention manuscrite « Lu et approuvé »